Publication du site édité par
AASEA-SE10, association loi 1901.
Siège social
Domaine de l’Essor
34 Rue Jules Ferry
10433 ROSIERES Cedex
T 03 25 45 16 48
contact@se10.fr
Site réalisé par
Jérôme Labille
Responsabilité
L’AASEA-SE10 met tous ses moyens en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
L’AASEA-SE10 se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Les renseignements contenus dans ce document sont donnés à titre indicatif et correspondent à nos connaissances actuelles.
AASEAA décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Liens
Une demande d’autorisation devra impérativement être adressée à AASEAA préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte vers ce site. Ce site contient des liens vers d’autres sites ou sources internet. AASEAA ne pourra être tenu pour responsable de leur mise à disposition, ni de leur contenu, ni des dommages, de quelque nature que ce soit, subis par les visiteurs qui se rendraient sur ces liens.
Propriété intellectuelle et industrielle
L’ensemble de ce site relève de la législation française du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée pour un usage personnel. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
Utilisation des données personnelles
AASEAA collecte des informations pour identifier vos besoins et vous proposer un meilleur service. Les éléments de statistique nous permettent de mieux comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Toute demande en ce sens devra être adressée à : AASEAA-SE10 – Domaine de l’Essor, 34 Rue Jules Ferry 10433 ROSIERES Cedex. En tout état de cause, la confidentialité des informations relatives aux visiteurs de ce site sera préservée.
Hébergement
HOSTINGER
Siège social : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD,
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre